Chapitre premier. — La mise en culture.

I. Desséchemcnl : élal marécageux dp l'ancien Houssillon. — Preuves historiques. —

Le colnialaffo naturel.— Le dessèchement; exemples. — L'œuvre des Temphers. i

II. Irrigation : quelques canaux anciens. — Importance de l'irrigation on Roussillon au

moyen âge 5

III. Défrichement : les ruines laissées par les Sarrasins; les ravages causés par leurs armées

et par les Francs. — Le Roussillon redevenu désert ; les aprisions. — État relativement favorisé de la montagne. — La mise en culture du pays; les moines.

— L'étendue des friches a-t-ellc diminué depuis 1,000 ans? Opinion négative, basée sur le chiffre de la population. — Réfutation de cet argument. — Preuve directe : les concessions de garigues. — Autre preuve directe : les forêts disparues. 7

Chapitre IL — La culture.

I. Productions : causes des chaugemenLs survenus dans l'exploitation; variété autrefois

plus grande des cultures. — Le seigle; l'orge; le mil; le froment; l'avoine. — La vigne : la viticulture en Cerdagno ; les treilles. — Les jardins et les arbres : les oliviers, châtaigniers, amandiers et mûriers. — Plantes tinctoriales.. . - iG

II. Procédés : labour, dépiquage, mouture. — Travail de la vigne cl vinification. —

Enclos. — Fumure a a

III. Klevage : bêles à laine. — Chevaux, ânes et mulets. — Espèces bovine, caprine et

porcine. — Volatiles : oies, poulets el pigeons 25

Chapitre IIL — La ferme et le village.

I. Le domaine : division de la propriété. — Le manse. — La borde. — Nom des

domaines. — Leur étendue variable 98

II. La maison : la maison et ses dépendances, aire, silos, etc. — Le vêtement et la

propreté ; les bains 39

m. Le village : nécessité du groupement; les incursions des Maures. — Système de la fortilicalion dos vxts isolés. — Système des villages fortifiés. — Dispositions adoptées : remparts, église, clocher. — Système des réduits au contre des villages.

— Garde des villages. — En montagne, villages ouverts et mas dispersés. — Châteaux ol bastides militaires. — Liste de villages fortifiés. — Changement d'assiette de localités.— L'intérieur des villages 3/i

CuAPiTiiE IV. — Les monnaies et les mesures.

I. Échanges; bétail-momiaic. — Payement eu métaux bruts. — Sommes égales à la

valeur d'un ou de plusieurs marcs d'argent fin .'tli

II. Variété des monnaies admises dans la province : mancuscs; monnaie roussillonnaise

et monnaie de Malgone. — Monnaie barcelonaise. — Monnaie sterling. — Monnaies arabes : morabotius et masmondines.— Monnaie toulousaine et tournois. /i(S

III. Valeur des monnaies : examen des calculs de Bosch, de Gazanyola ol Colson pour

déterminer la valeur réelle des monnaies. — Méthode adoptée. — Résultats. — Valeur au change des monnaies étrangères. — Valeur relative des monnaies : impossibilité de la calculer. — Série de prix i'i 1

IV. Mesures : mesures linéaires; mesures agraires : évaluation d'après la durée du

travail, d'après le prix de la terre, d'après la quantité de semence. — Mesures de rapacité. — Mesures de poids. — Vaiiélé des mesures 67

Chapitre V. — Le commerce de l'argent.

I. Kxpédienls pour ilissimiilcr le prêt à ialénU : majoration du Ciipital prèle; venle

à réméré à prix fictil'. — Venlo à réméré. — IîypotIu'(iuc. — Renie constiluée; renie au profit de l'Elal 6(>

II. Contrat de ga^je : engagement de revenus, de meubles et d'immeubles. — Mort-gage

et vil-gage. — Droits du seigneur foncier de l'immeuble engagé; cessibilité du gage. — Terme du dégagement. — Redevance payée au propriétaire du gage. — Fréquence des gages 70

III. Banque : jusqu'au xii"' siècle, aux mains des moines ; ensuite aux mains des laïques. —

Juifs de Perpignan : leur quartier, leur communauté et ses privilèges. — Persistance de leur nationalité. — Banquiers chréliens : simple tolérance qui leur est accordée.— Taux légal permis aux juifs cl taux permis aux chrétiens; interdiction du prêt à intérêts composés 7.8

Chapitre VL — Les biens et la propriété.

I. Meubles et immeubles; le bétail. — Applications de cette distinction. — Domaine

public : aux origines de la féodalité.— Pendant la féodalité. — La loi Slratœ. — Après la féodalité 80

II. Acquisition des biens : occupation et accession. — Prescription.— Imprescriplibilité. 88 m. Vente : sou caractère consensuel; tradition de la chose vendue; l'ensaisinement. —

Payement et garanties. — L'approbation du seigneur foncier. — Forme de l'acte de venle avant le xiif siècle.— Ventes aux églises. — Exemple d'acte de vente au

xiu' siècle 90

IV. Aprision : étymologie. — Éléments de l'aprision : concession; occupation; possession

trentenaii'e 99

Chapitre VIL — Alleux et tenures.

I. Erreur sur les origines de l'organisation de la propriété foncière en Roussillon : la

propriété des terres conquises au vin^ siècle. — Les concessions royales : aprisions et bénéfices; les rétrocessions. — Asservissement du sol par la violence.— Le sort des droits antérieurs à l'invasion musulmane. — Persistance durant le moyen âge des concessions et recommandations loa

II. Alleu : significations diverses de ce mol et noms divers de l'alleu. — Eléments el

décomposition de la propriété complète: domaine direct, domaine utile; domùiium. 106

III. Question du franc-alleu : théorie de la seigneurie universelle du Roi. — Examen

des argimients pom- et coulre.— Situation de la terre à l'égard du seigneur local : examen de la thèse de l'allodialilé des terres en Roussillon 110

Chapitre VIIL — Différents modes de tendres.

I. Tenures à temps : violari, usufruit viager. — Précaire 115

II. Bail ordinaire : sa durée. — Baux à ferme et baux à jwrtion de fruits. — Cheptel... 11(3

III. Bénéfice et fief; difl'érentes espèces de fiefs.— Fief et censive. — Fief el emphytéose.

— Noms des concessions roturières. — L'cmphyléose : son importance; son introduction dans le droit roussillonuais 119

Chapitre IX. — Conditions générales des tenures.

I. Perpétuité; conséquence : rachat du domaine utile par le seigneui- foncier. — Desti-

nation de la tenurc : acaptcs adpanem et ad vinum. — Aveu et dénombrement.. . laS

II. Oiigine des droits de mutation. — Aliénation par sous-acensement. — Succession en

ligne directe. — Succession en ligne collatérale : cxorquia. — Inlestia 137

III. Obligation en cas de vente, donation ou engagement :/a<tca ou retrait féodal. —

Approbation : Umdiinium, Imsme, fei'ma. — Foriscapium, foriscapi; taux de ce droit. — Indivisibilité des tonuros. — Droit du seigneur fonciei- à l'aliénation. — Comn)ise ; 132

CflAPiTiîE X. — Redevances dues pour les tenures.

I. Agrier : définition.— Quotité : moitié des fruits, tiers, quart, cinquième, sixième

ou agrier proprement dit, etc. — Attribution de la paille et des sarments 1^2

II. Gens: définition, oi-igine. — Payement en nature. — Conversion des agriers en

cens 1^8

m. Usages : leur prélèvement sur la totalité de la récolte ot leur attribution soit au seigneur du fonds, soit au tenancier. — Balliu; bolaige; hrassalgc; casalalge; cossiira; cxpigolatge; lengualge, etc loa

IV. Termes de payement des redevances : redevances payables à jour fixe. — Rede-

vances payables pendant une période i5i^

Chapitre XI. — Services dus pour les tenures.

I. Albergue : noms, origine, nature. — Étendue de cette obligation iBg

II. Corvées: origine. — Tragin ou. charroi.— Jova ou labour; corvées diverses. —

Corvées dans l'intérêt de la communauté. — Importance de la corvée 163

III. lujporlance de l'ensemble des redevances et des services. — Extrême variété de la

quotité des agriers. — Proportionnalité inverse du droit d'entrée et de la redevance. — Exemple de concessions. — Les tenures perpétuelles, principale cause de la ruine des seigneuries foncières 168

Chapitre XII. — Redevances et services personnels.

I. Confusion entre les droits réels et les droits personnels. — Homme propri. — Com-

ment on devenait et comment on cessait d'être l'homme d'un seigneur.— Hommage; cens personnel , 1 ng

II. Justice personnelle et obligation de servir de caution.— Quesla, tolla, forsa. — La

résidence, statica : son origine. — Adoucissement de cette obligation : la remensa.

— Mesures pour empêcher les infractions 181

III. Cugucia. — Arsia. — Ferma de spoliforsada. — Le droit du seigneur. — Origine

et disparition des mais usas 189

Chapitre XIII. — Condition des personnes.

1. Variété de la condition des personnes. — Bayles. — Nobles : ce qu'était la noblesse.

— La question de la noblesse en Roussillon au siècle dernier; distinction essen-

lielle. — Bourgeois. — Pagesos : sens de ce mol; leur (ondilion. — Les serfs :

y avail-il des serfs en Houssillon ? i g^

II. Famille : les mœurs. — Conirat de mario{je : date; dispositions. — Dot et douaire : proportion ordinaire; liypolhèque. — Noms des individus.— Autorité paternelle : majorité. — Testament : modes de testament; la part des enfants, de la femme.

— Solidarité de la famille et ses effets : communautés familiales 9o5

Chapitre XIV. — h\ seigneurie.

I. Importance ancienne de la vie communale; priorité de la seigneurie sur la commune.

— Origines du pouvoir seigneurial. — Usurpations. — Concessions. — Recommandations. — Immunité. — Ofliccs viagers et héréditaires. — Conversion des offices en fiefs. — Influence îles tliéories alors en cours contre l'allodialité a 16

II. Nature du pouvoir seigneurial : sens divers des mots senyor cl caslelt. — Droits de

justice. — Caractère fiscal de la justice : droits perçus. — Droits sur les vacants,

routes, cours d'eau; banalités 2-2A

ni. Administration seigneuiiale : châtelains, bayles. — Attributions des bayles : intendants et magistrats. — Le for du bayle. — Les assesseurs, collaborateurs et suppléants du bayle : juge, prud'hommes, saig, lieutenant aSa

Chapitre XV. — La commuinauté d'habitants et la commune.

I. Principes d'où est sortie la communauté d'habitants; paroisse et communauté. — La

communauté association de propriétaires.— La communauté agrégat de familles.. 2/1 a

II. Nature de la communauté d'habitants : solidarité passive; solidarité active : ma

armada. — Droits d'usage des com>nunaulés : interprétation fautive de la loi Slratœ.

— Théorie sur l'origine des droits des communautés. — Les devises ou voalars.

— Eglises, hèpilal, etc a'i^

III. Organisation politique de la communauté : tiédeur des vieilles populations roussillon-

naises pour le consulat. — Introduction du consulat dans la province. — Subordination du pouvoir communal au pouvoir seigneurial. — Tribunal populaire : les sobreposats. — Groupement de communautés : syndicats de villages. — La prétendue re'publique d'Andoriv 257

Chapitre XVI. — L'Etat.

I. Idée confuse de la souveraineté au moyen âge. — L'indépendance de la Marche d'Espagne : ses origines, sa date. — Situation du Roussillon et de la Cerdagne à l'égard des comtes de Barcelone, puis des rois d'Aragon 965

II Rôle et droits du souverain en cas de guerre défensive : host et chevauchée; le Prin-ceps namque. — Guerres de conquête. — Mission du souverain à l'intérieur : pouvoirs de justice et de police 269

III. Administration royale : les viguiers; leur origine. — Attributions des viguiers. — Les revenus ordinaires du Trésor : domaine, leudes. — Les aides : bovatge, cisa, queslia.

— Le vote des impôts : les Corls; leur date et leur origine féodale. — Corts et parlementarisme 27^1

Chapitre XVII. — L'ordre social.

I. Insécurité de la société roussillonnaisc au moyen âge; justice privée; chartre privée.

— Guerre privée. — La ma armada. — Brigandages : la main gent aSa

II. Union de la royauté el du clergé conlre la noblesse on laveur du peuple. — Réaclioii

contre lu justice privée : les sauvegardes, les trêves 288

III. La paix et la trêve de Dieu : le synode de Toulouges. — Ses prescriptions; canons

du concile provincial de io65; la paix; la trêve de Dieu.— Durée et influence des constitutions de paix et trêve; modifications qu'elles subirent. — Mesures contre rilérésio. — L'Inquisition dans la province ^{}^

Conclusion

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