Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, 2^e et 3^e a), d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

© Presses de la Cité, 1997, et 2017 pour la présente édition

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Couverture © Henri Laurent-Desrousseaux, A Summer Meadow / Private Collection / Photo © Peter Nahum at The Leicester Galleries, London / Bridgeman Images

EAN 978-2-258-09537-3

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