Le Droit Du Sport by Histoire -- Read -- Imperial Library of Trantor

Index

Le droit du sport Introduction

Notes

PREMIÈRE PARTIE LES ACTEURS DE LA VIE SPORTIVE Chapitre I Les acteurs institutionnels I. Les institutions publiques

1. L’État 2. Les collectivités locales

A) Les politiques sportives locales B) Le soutien apporté au milieu sportif C) La gestion des services sportifs territoriaux

II. Les institutions privées

1. Les institutions internationales

A) Le mouvement olympique international B) Les fédérations sportives internationales (fi)

2. Les institutions nationales

A) Le Comité national olympique et sportif français (cnosf) B) Les comités régionaux et départementaux olympiques et sportifs (cros et cdos) Notes

Chapitre II Les groupements sportifs I. Les associations sportives

1. Les différentes associations sportives

A) Les associations sportives scolaires et universitaires B) Les associations sportives professionnelles C) Les fédérations sportives D) Les ligues professionnelles

2. La création d’une société de gestion par l’association sportive 3. La responsabilité de l’association sportive

II. Les sociétés sportives

A) Les principales sociétés sportives B) Les sociétés d’économie mixte sportives

III. Les obligations des groupements sportifs

Notes

Chapitre III Le sportif I. La pratique du sport

1. Le sport de nature 2. Le sport de haut niveau

A) La qualité de sportif de haut niveau B) La pratique du sport de haut niveau C) Les droits du sportif de haut niveau

3. Le sport professionnel

A) Les structures du sport professionnel B) La rémunération du sportif professionnel

II. La responsabilité des sportifs

1. La responsabilité civile des sportifs

A) La responsabilité des sportifs entre eux B) La responsabilité des sportifs à l’égard des organisateurs de manifestations C) La responsabilité des sportifs à l’égard des spectateurs D) La responsabilité des sportifs à l’égard des parieurs

2. La responsabilité pénale des sportifs

Notes

Chapitre IV Les auxiliaires des activités sportives I. Les principaux auxiliaires des activités sportives

1. Les entraîneurs sportifs

A) L’activité d’entraîneur sportif B) La relation entre l’entraîneur sportif et son club

2. Les arbitres sportifs

A) La qualité d’arbitre sportif B) L’arbitre sportif face à sa mission C) Le statut social des arbitres

3. Les organisateurs de manifestations sportives 4. Le sponsor (parrain)

II. Les autres auxiliaires des activités sportives

1. Les collaborateurs bénévoles

A) La place du bénévole dans le milieu sportif B) La responsabilité des collaborateurs bénévoles C) Les supporters et spectateurs D) Les délégués à la sécurité Notes

DEUXIÈME PARTIE LA RÉGLEMENTATION DES ACTIVITÉS SPORTIVES Chapitre I Le contrôle des activités sportives I. Le contrôle des activités de formation

1. Le contrôle de la création des établissements de formation

A) L’identification des établissements de formation B) L’identification des établissements de formation

2. Le contrôle de l’enseignement du sport contre rémunération

II. Le contrôle des manifestations sportives

1. Les obligations des organisateurs 2. La responsabilité des organisateurs

A) La responsabilité contractuelle des organisateurs B) La responsabilité délictuelle de l’organisateur C) La responsabilité pénale des organisateurs

III. Le contrôle des sportifs

1. La lutte contre le dopage

A) La surveillance de la santé des sportifs B) La mise en place de la lutte contre le dopage

2. Les sanctions

IV. Le contrôle des agents sportifs

Notes

Chapitre II Le contrat de travail du sportif I. La formation du contrat de travail

1. La conclusion du contrat de travail du sportif 2. La libre circulation des sportifs

II. L’exécution du contrat de travail du sportif

1. Les obligations de l’employeur 2. Les obligations du sportif

III. L’extinction du contrat de travail du sportif

1. Les causes d’extinction du contrat de travail 2. Les effets de l’extinction du contrat de travail

Notes

Chapitre III Les autres contrats usuels sportifs I. Les contrats de parrainage publicitaire

1. Les parties au contrat de parrainage publicitaire 2. La qualification du contrat de parrainage 3. Les obligations des contractants

II. Le contrat entre l’équipe et l’entraîneur sportif

1. Le contrat des entraîneurs d’équipes

A) La nature du contrat des entraîneurs d’équipes B) L’extinction du contrat des entraîneurs d’équipes

2. Les contrats des entraîneurs de chevaux

Notes

Chapitre IV Les sanctions sportives I. Les procédures préalables

1. La conciliation

A) La conciliation obligatoire B) La conciliation facultative

2. L’arbitrage

A) La compétence arbitrale en matière sportive B) La procédure arbitrale sportive

II. La mise en œuvre des sanctions sportives

1. La nature des sanctions disciplinaires 2. Le choix de la sanction disciplinaire appropriée 3. L’exécution de la sanction disciplinaire

III. Les recours contre les sanctions sportives

1. Les recours internes 2. Les recours juridictionnels

Notes

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