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Avant-propos
Sigles et abréviations
Chapitre 1. Introduction du rapport intérimaire consacré aux défis fiscaux soulevés par la numérisation
Chapitre 2. Numérisation, modèles d’affaires et création de valeur
Chapitre 3. Mise en œuvre et impact du paquet BEPS
Chapitre 4. Évolutions pertinentes en matière de politique fiscale
Chapitre 5. Adapter le système fiscal international à la numérisation de l’économie
Chapitre 6. Mesures provisoires permettant de relever les défis fiscaux soulevés par la numérisation de l’économie
Chapitre 7. Étude spéciale – Au-delà des règles fiscales internationales : l’impact de la numérisation de l’économie sur d’autres aspects du système fiscal
Chapitre 8. Conclusion du rapport intérimaire consacré aux défis fiscaux soulevés par la numérisation de l’économie
À propos de l’OCDE
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