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Index
CHAPITRE PREMIER
CHAPITRE II
CHAPITRE III
CHAPITRE IV
AVANT PROPOS.
PARAGRAPHE PREMIER
ORIGINE DES ARÈNES
§ II
§ III
POURCHASSES ET ROTICES DES ARÈNES.
DISTRICTS ET LIMITES DES ARENES.
§ V
AVANTAGES ET BÉNÉFICE DES ARÈNES.
DÉSIGNATION DES ARÈNES ET DES ARÈNES FRANCHES.
DES ABATTEMENS.
PARAGRAPHE PREMIER
DE LEURS TITRES DROITS ET PRÉROGATIVES
§ II
DU CENS D'ARÈNE.
§ II
DROITS DE ARÈNIERS MAINTENUS PAR LES LOIS ACTUELLES.
§ III
LES ARÈNIERS SONT-ILS DANS L'OBLIGATION D'ENTRETENIR ET RÉPARER LES ARÈNES?
PARAGRAPHE PREMIER.
ORIGINE DES TITRES DES EXPLOITANS.
§ II.
MOYENS DES EXPLOITANS POUR S'AFFRANCHIR DU CENS D'ARÈNE.
§ III.
ATTEINTES ET DOMMAGES CAUSÉS AUX ARÈNES.
§ IV.
DES CONTESTATTIONS MODERNES ENTRE LES EXPLOITANS ET LES ARÈNIERS.
$ V.
UTILITÉ DES ARÈNES AUX POMPES À VAPEUR.
CHAPITRE IV.
PARAGRAPHE UNIQUE.
ANCIENNE ADMINISTRATION DU CHARBONNAGE ET DES EAUX.
FIN.
*** START: FULL LICENSE ***
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